﻿ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
Le présent accord de licence utilisateur final (l'« Accord ») est un accord juridique conclu entre la Société (désignée ci-après « nous », « notre » ou « nos ») et le Client (tel qu'identifié dans la Lettre d'octroi ou désigné ci-après « vous », « votre » ou « vos »). La Société et le Client peuvent être désignés dans le présent Accord individuellement une « Partie » ou collectivement les « Parties ». 
Lorsque vous téléchargez, installez, copiez ou utilisez le Logiciel, ou y accédez, vous acceptez les termes et conditions du présent Accord. Si vous n'acceptez pas cet Accord, vous devez :
• ne pas télécharger, installer, copier, utiliser le Logiciel ni y accéder ; et
• retourner immédiatement le Logiciel et l'autorisation d'utilisation du Logiciel à la Partie auprès de laquelle vous l'avez acquis.
Si le Logiciel vous a été livré incorporé au Matériel de la société, veillez à ne pas télécharger, installer ni utiliser le Logiciel si vous n'acceptez pas le présent Accord. 
Les termes commençant par une lettre majuscule utilisés dans le présent Accord revêtent les significations données dans l'Article 15 ci-dessous et autres conditions du présent. 
1.
Concession de licence.
1.1	Droit d'utilisation du Logiciel. Sous réserve de votre respect des termes et conditions du présent Accord et du paiement des frais de licence applicables, nous vous accordons un droit non exclusif et incessible pour l'utilisation du Logiciel décrit dans la Lettre d'octroi pour votre usage exclusivement professionnel interne. Votre utilisation du Logiciel inclut le droit de télécharger et d'installer le Logiciel et d'y accéder. Vous ne bénéficiez d'aucun droit de Mise à jour et de Mise à niveau si vous n'avez pas acheté de solution de Support (ou souscrit un abonnement à un service vous octroyant des droits de Mise à jour et de Mise à niveau).
2.
Droits d'utilisation.
2.1	Droits applicables au produit. L'utilisation du Logiciel dépend des licences que vous avez achetées (par exemple, des nœuds) et est soumise à nos Définitions des droits applicables au produit.
2.2	Plates-formes multiples/Offres groupées. Si le Logiciel prend en charge plusieurs plates-formes ou si vous recevez le Logiciel dans le cadre d'une offre groupée incluant d'autres Logiciels, le nombre total d'équipements sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont installées ne peut pas dépasser le nombre stipulé dans les Droits applicables au produit du Client. Pour certains Logiciels concédés sous licence avec un Produit basé sur une suite, il peut également être nécessaire d'acheter une licence de serveur de la Société distincte pour utiliser ledit Logiciel sur certains types de serveurs (voir la Documentation en vigueur pour chaque cas).
2.3	Durée. La licence est valable pendant une durée définie dans la Lettre d'octroi. Si aucune durée n'est définie, la licence est réputée permanente.
2.4	Copies. Vous pouvez copier le Logiciel de façon raisonnable à des fins de sauvegarde, d'archivage ou de reprise sur sinistre.
2.5	Affiliés et parties gérantes. Vous pouvez autoriser l'utilisation du Logiciel conformément au présent Accord :
(a)	par un Affilié ; 
(b)	par un tiers avec lequel vous avez conclu un contrat relatif à la gestion de vos ressources informatiques (la « Partie gérante ») à condition que :
(i)	la Partie gérante utilise le Logiciel uniquement pour vos opérations internes, et non au bénéfice d'un autre tiers ou de la Partie gérante ;
(ii)	la Partie gérante s'engage à respecter les termes et conditions du présent Accord ; et
(iii)	vous nous informiez par écrit qu'une Partie gérante utilisera le Logiciel pour votre compte.
Vous assumez l'entière responsabilité de la conformité de chaque Affilié et Partie gérante avec le présent Accord ou de toute infraction au présent.
2.6	Restrictions générales. Vous n'êtes pas autorisé et n'êtes pas habilité à autoriser un tiers à :
(a)	décompiler, désassembler ou reconstituer la logique du Logiciel ; ou créer ou recréer le code source du Logiciel ;
(b)	supprimer, effacer, cacher ou falsifier tout droit d'auteur ou toute autre identification ou mention de propriété, tout sceau ou étiquette pédagogique imprimé ou collé sur, apposé sur, ou codé ou enregistré dans ou sur un Logiciel ou une Documentation ; ne pas préserver les droits d'auteur et autres avis de propriété dans toutes les copies du Logiciel et de la Documentation que vous avez faites ;
(c)	louer à bail, prêter ou utiliser le Logiciel à des fins de partage de temps ou de bureau de services ; vendre, commercialiser, accorder une licence ou sous-licence, distribuer ou autrement octroyer à une quelconque personne ou entité un droit d'utilisation du Logiciel sauf dans la mesure expressément autorisée dans le présent Accord ; ou utiliser le Logiciel pour fournir, seul ou en combinaison avec un autre produit ou service, tout produit ou service à une personne ou entité, que ce soit à titre gratuit ou autrement ;
(d)	modifier, adapter, falsifier, traduire ou créer des Œuvres dérivées du Logiciel ou de la Documentation ; combiner ou fusionner une quelconque partie du Logiciel ou de la Documentation avec ou dans un autre logiciel ou une autre documentation ; ou se référer au Logiciel ou autrement utiliser celui-ci dans le cadre d'un effort de développement logiciel (y compris toute routine, tout script, tout code ou tout programme) ayant des attributs fonctionnels, des expressions visuelles ou d'autres fonctionnalités semblables à ceux du Logiciel pouvant entrer en concurrence avec nous ;
(e)	publier des tests/analyses de performance ou de référence relatifs au Logiciel, sauf autorisation écrite préalable de la Société ;
(f)	tenter de se livrer à toute activité définie aux paragraphes (a) à (e) ; ou
(g)	exécuter ou opérer le Logiciel dans un cloud, une informatique basée sur l'Internet ou un environnement informatique à la demande similaire, sauf stipulation expresse en ce sens de votre Lettre d'octroi ou des Définitions des Droits applicables au produit en vigueur.
3.
Support technique et maintenance.
Nos Conditions générales de support technique et de maintenance s'appliquent et sont incluses au présent si vous avez souscrit à un tel service. Une fois la Période de support ou la période d'abonnement au service spécifiée dans une Lettre d'octroi expirée, votre droit applicable au Support prend fin. Nous pouvons modifier l'offre de Support à tout moment, ladite modification prenant effet dès le début de toute période de renouvellement du Support.
4.
Résiliation.
4.1	Sans préjudice de vos obligations de paiement, vous pouvez résilier votre licence à tout moment en désinstallant le Logiciel.
4.2	Nous pouvons résilier votre licence si vous ne respectez pas les conditions du présent Accord et si vous ne remédiez pas à cette infraction dans les trente (30) jours suivant la réception de notre avis d'infraction. En cas de résiliation, vous vous engagez à retourner, à détruire ou à supprimer définitivement tous les exemplaires du Logiciel et de la Documentation dans les plus brefs délais.
4.3	Fin de vie. Votre droit d'utiliser le Logiciel et toutes les fonctionnalités de celui-ci et de bénéficier de son Support est soumis à notre Politique de fin de vie. À la date de fin de vie d'un Produit logiciel ou de toute fonctionnalité de celui-ci (tel que défini dans notre Politique de fin de vie), votre droit d'utiliser le Logiciel ou la fonctionnalité de celui-ci et de bénéficier de son Support prend fin.
5.
Paiement, taxes et vérification du déploiement du Logiciel. 
5.1	Paiement. Si vous achetez la ou les licences de Logiciel auprès d'un Partenaire autorisé, vos obligations relatives au paiement relèvent exclusivement des rapports entre vous et le Partenaire autorisé. Si vous avez acheté la ou les licences de Logiciel directement auprès de nous, vous acceptez de nous régler les frais de licence du Logiciel dans un délai de trente (30) jours suivant la date de facturation. Les retards de paiement sont soumis à un intérêt d'un virgule cinq pour cent (1,5 %) par mois ou au taux le plus élevé autorisé par la loi, selon la valeur la plus basse. Toutes les obligations de paiement sont non annulables et non remboursables. Si vous estimez que la facture est incorrecte, vous devez nous contacter par écrit dans les trente (30) jours suivant la date de facturation pour avoir droit à un ajustement ou un crédit.
5.2	Taxes sur les transactions. Si vous achetez la ou les licences de Logiciel directement auprès de nous, vous vous engagez à payer toutes les taxes applicables sur les transactions, notamment les taxes sur les ventes, l'utilisation et la valeur ajoutée, et les droits, les droits de douane, les tarifs et autres redevances imposées par les autorités administratives néanmoins désignées (y compris tout autre intérêt ou toute autre pénalité y afférents) sur les montants que vous devez verser en vertu du présent Accord (les « Taxes sur les transactions »). Nous nous engageons à indiquer séparément sur les factures les Taxes sur les transactions que nous devons collecter auprès de vous en vertu de la loi en vigueur. Vous devez nous fournir la preuve de toute exonération des Taxes sur les transactions au moins quinze (15) Jours ouvrés avant la date d'échéance du règlement d'une facture. Dans le cas où nous ne collectons pas les Taxes sur les transactions requises auprès de vous, mais que nous devons reverser ensuite lesdites Taxes à une autorité fiscale, vous êtes tenu de nous rembourser sans délai les Taxes sur les transactions, y compris tous les intérêts et pénalités courus lorsque le défaut de collecte et de versement en temps opportun n'est pas imputable à la faute de la Société.
5.3	Retenues à la source. Tous les paiements dus sont libres de toute déduction des taxes quelconques, présentes et futures, imposées par une autorité fiscale. Si vous êtes tenu par la loi en vigueur de déduire ou de retenir les impôts sur le revenu des montants qui nous sont dus en vertu du présent Accord (les « Retenues à la source »), vous devez verser et nous fournir la preuve que vous avez versé les Retenues à la source à l'autorité fiscale appropriée, et que vous avez payé le montant net restant. Vous vous engagez à nous fournir un préavis écrit indiquant votre intention de retenir (y compris les détails des montants et le fondement juridique des Retenues à la source) au moins quinze (15) Jours ouvrés avant la date d'échéance des paiements quelconques en vertu du présent Accord, et vous vous engagez à coopérer avec nous afin de réduire toute Retenue à la source. Si nous vous présentons un document officiel valide émis par l'autorité fiscale appropriée autorisant un taux inférieur des Retenues à la source, vous appliquerez ledit taux.
5.4	Si vous achetez la ou les licences de Logiciels auprès d'un Partenaire autorisé, les obligations relatives aux Taxes sur les transactions ou Retenues à la source relèvent de votre responsabilité exclusive ou de celle du Partenaire autorisé, et les règles des articles 5.2 et 5.3 ne s'appliquent pas entre vous et la Société.
5.5	Impôts sur le revenu. Chaque Partie est responsable de ses propres impôts sur le revenu ou des taxes basées sur les recettes ou revenus bruts.
5.6	Vérification du déploiement du Logiciel. Une seule fois par an, nous pouvons vous demander de nous fournir, dans les trente (30) jours suivant notre demande, soit (a) un rapport sur les systèmes (si le Logiciel que vous détenez vous permet de générer un tel rapport), soit (b) un rapport précis de vérification du déploiement du Logiciel (si le Logiciel que vous détenez ne contient pas les caractéristiques techniques permettant de générer un rapport sur les systèmes). Vous reconnaissez que le rapport sur les systèmes repose sur des fonctionnalités technologiques du Logiciel permettant de vérifier le déploiement de ce dernier. Si ledit rapport sur les systèmes ou votre rapport de vérification du déploiement du Logiciel préparé indique que vous ne respectez pas les termes de la licence de votre Lettre d'octroi et du présent Accord, vous devrez acheter les licences supplémentaires et nous payer des droits de réinstallation applicables associés aux licences et au Support. Nous pouvons également vous imposer des frais pour non-conformité.
6.
Confidentialité.
6.1	Chaque Partie reconnaît qu'elle peut avoir accès à des Informations confidentielles de l'autre Partie dans le cadre du présent Accord, et que les Informations confidentielles de chaque Partie présentent une valeur substantielle pour la Partie divulgatrice, qui pourrait être réduite si lesdites Informations étaient divulguées de manière non appropriée à des tiers ou utilisées en violation du présent Accord.
6.2	L'expression « Informations confidentielles » dans le présent Accord désigne toute information (quel que soit le mode de divulgation ou le support utilisé pour la stocker ou la représenter) d'une Partie (la « Partie divulgatrice »), y compris les secrets commerciaux et les renseignements techniques, financiers ou commerciaux, les données, les idées, les concepts ou le savoir-faire :
(a)	qui sont désignés comme « confidentiels », ou un terme similaire, par la Partie divulgatrice au moment de sa divulgation et, si orale ou visuelle, ladite information est confirmée comme confidentielle par la Partie divulgatrice par écrit dans un délai de quinze (15) jours à compter de la divulgation ; ou
(b)	dont la partie destinataire (le « Destinataire ») doit raisonnablement considérer de préserver la confidentialité étant donné les circonstances liées à la divulgation.
Toutefois, les Informations confidentielles n'incluent en aucun cas les informations qui :
(a)	d'après les registres écrits, ont été légalement acquises par le Destinataire ou étaient au préalable connues de celui-ci, quelle que soit la Partie divulgatrice ;
(b)	sont obtenues auprès d'un tiers sans restrictions de leur utilisation ou divulgation et non pas par inadvertance ou par erreur ;
(c)	sont ou deviennent accessibles au public sans que cela soit de la faute du Destinataire et sans enfreindre les conditions du présent ou toute autre obligation visant à préserver la confidentialité ; ou
(d)	sont créées de façon indépendante par le Destinataire sans porter atteinte au présent, y compris à toute obligation de confidentialité due à la Partie divulgatrice.
6.3	Dans le cadre du présent Accord, chaque Destinataire des Informations confidentielles doit :
(a)	conserver les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice confidentielles et les protéger au moins dans la même mesure qu'il protège ses propres Informations confidentielles et dans la même mesure qu'une personne raisonnable protégerait lesdites Informations confidentielles ;
(b)	ne pas utiliser les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice d'aucune façon que ce soit, pour son propre compte ou celui d'un tiers, sauf pour exercer ses devoirs ou ses droits, ou à moins d'y être autorisé par le présent Accord ; et
(c)	ne pas divulguer les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice, sauf pour exercer ses devoirs ou ses droits en vertu du présent Accord, ou à moins d'y être autorisé par le présent Accord, à condition que :
(i)	toute divulgation aux employés, entrepreneurs ou agents du Destinataire soit réservée aux personnes qui ont besoin de savoir ; et
(ii)	les employés, entrepreneurs ou agents du Destinataire qui reçoivent les Informations confidentielles soient soumis à des obligations de confidentialité au moins aussi strictes que celles définies dans le présent article.
6.4	Nonobstant les restrictions de l'Article 6.2, si le Destinataire est contraint de divulguer toute Information confidentielle de la Partie divulgatrice en vertu d'une loi, notamment en réponse à une citation à comparaître ou à une exigence d'un organisme de réglementation, d'un tribunal ou d'un organisme arbitral, administratif ou législatif, le Destinataire doit :
(a)	dans la mesure du possible et du raisonnable, informer sans délai par écrit la Partie divulgatrice de la divulgation requise afin de permettre à ladite Partie de faire appel à une ordonnance de protection ou autrement d'empêcher la divulgation ;
(b)	ne divulguer que le minimum d'Informations confidentielles nécessaires pour remplir l'obligation juridique ; et
(c)	faire valoir et prendre les mesures nécessaires avec l'organisme qui exige la divulgation afin de préserver la confidentialité des Informations confidentielles à divulguer.
6.5	Vous vous engagez à nous informer sans délai, et au moins dans un délai de soixante-douze (72) heures, en cas d'utilisation ou de divulgation d'Informations confidentielles d'une manière qui enfreint le présent Accord. Les dommages pécuniaires ne constituant pas un recours suffisant aux violations ou aux menaces de violations des termes du présent article, nous sommes immédiatement autorisés à faire valoir nos droits par des procédures spécifiques d'exécution ou d'injonction, en plus de tout autre droit ou recours à notre disposition.
6.6	Sur demande de la Partie divulgatrice et au terme du présent Accord (sauf accord contraire des Parties à ce moment-là), chaque Partie s'engage à retourner, détruire ou supprimer définitivement (à la discrétion de la Partie divulgatrice) les Informations confidentielles de l'autre Partie.
6.7	Au terme du présent Accord, le Destinataire doit conserver les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice pendant cinq (5) ans conformément au présent Article 6.
7.
Droits de propriété intellectuelle.
7.1	Le Logiciel est considéré comme confidentiel, et nous (ou nos donneurs de licence) détenons exclusivement et se réservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel et à la Documentation, y compris tous les Droits de propriété intellectuelle y contenus ainsi que de toute Œuvre dérivée de ceux-ci. 
7.2	Vous ne pouvez exercer aucun droit, titre et intérêt à l'égard du Logiciel ou de la Documentation, ou de tous les Droits de propriété intellectuelle associés, sauf pour les droits d'utilisation limités qui vous sont octroyés par le présent. Vous acceptez, pour votre compte et celui de vos Affiliés, que vous et vos Affiliés ne prendrez aucune mesure incompatible avec nos Droits de propriété intellectuelle.
7.3	Le présent Accord ne constitue en aucun cas un accord de vente, et aucun titre, Droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété du Logiciel ou de la Documentation ne vous est transféré. L'ensemble du Logiciel ne vous est pas vendu, mais vous est concédé sous licence. Vous reconnaissez et acceptez que le Logiciel, la Documentation ainsi que l'ensemble des idées, méthodes, algorithmes, formules, processus et concepts utilisés dans le développement ou incorporés dans ledit Logiciel ou ladite Documentation, toutes les Mises à jour et Mises à niveau futures, et tous les autres perfectionnements, révisions, corrections, débogages, HotFix, patchs, modifications, améliorations, versions, fichiers DAT, jeux de signatures, mises à niveau et mises à jour des stratégies et des bases de données et autres mises à jour du Logiciel ou de la Documentation, selon le cas, toutes les Œuvres dérivées sur la base de ce qui précède et toutes les copies de ce qui précède constituent les secrets commerciaux et la propriété exclusive de la Société, et présentent une grande valeur commerciale pour la Société.
8.
Limitation de garantie du Logiciel et exclusion de responsabilité.
8.1	La Société garantit que pendant les soixante (60) jours suivant la date d'achat (la « Période de garantie »), le Logiciel concédé sous licence en vertu du présent Accord fonctionnera conformément à la Documentation.
8.2	Recours exclusif. Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti, nous nous engageons, à notre seule discrétion et à nos frais, à réparer ou à remplacer le Logiciel ou, si nous estimons qu'une telle action serait déraisonnable, à vous rembourser le prix d'achat dudit Logiciel. La présente limitation de garantie s'applique à condition que vous nous informiez dans les meilleurs délais par écrit de toute non-exécution importante du Logiciel conformément à la Documentation. Tout Logiciel de remplacement sera essentiellement conforme à la Documentation qui l'accompagne et sera garanti pendant le reste de la période de garantie initiale. Le recours énoncé dans le présent Article 8.2 est votre recours exclusif.
8.3	Exclusions. Les Articles 8.1 et 8.2 ne s'appliquent pas dans le cas où : 
(a)	le Logiciel n'est pas utilisé conformément au présent Accord ou à la Documentation ;
(b)	le Logiciel a été modifié, en tout ou en partie, par une entité autre que la Société ou son représentant agréé ; 
(c)	un dysfonctionnement dans le Logiciel a été provoqué par tout équipement ou logiciel non fourni par la Société ; 
(d)	le Logiciel n'a pas été fourni par un Partenaire autorisé ; ou
(e)	le Logiciel est fourni sous une licence d'évaluation à des fins d'essais bêta, d'évaluation, de test ou de démonstration et, dans ce cas, dans la mesure où la loi ne l'interdit pas, le Logiciel est fourni « en l'état », avec tous les défauts, et sans garantie, condition ou recours explicite ou implicite (tel que précisé à l'Article 11).
En outre, le Logiciel peut contenir des logiciels tiers indépendants et s'appuyer dessus pour assurer certaines fonctions, notamment des définitions de malware, des filtres URL ou des algorithmes. Nous n'accordons aucune garantie quant au fonctionnement des logiciels tiers ou à l'exactitude de telles informations de tiers.
8.4	EXCLUSION DE GARANTIES. SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS DE CET ARTICLE 8, ET DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA SOCIÉTÉ FOURNIT LE LOGICIEL ET LE SUPPORT « EN L'ÉTAT », ET NE FAIT AUCUNE AUTRE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS, RESPONSABILITÉS ET GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES CONCERNANT LE LOGICIEL, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE CONFORMITÉ AUX EXIGENCES DU CLIENT OU D'USAGE COMMERCIAL, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. NOUS N'OFFRONS AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR OU QUE LE LOGICIEL FOURNIRA UNE PROTECTION CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES. 
8.5	CONDITIONS RELATIVES AUX SYSTÈMES À HAUT RISQUE. LE LOGICIEL PEUT ÊTRE DÉFAILLANT ET N'EST PAS CONÇU, DÉVELOPPÉ, TESTÉ OU PRÉVU POUR ÊTRE FIABLE DANS LE CADRE DES SYSTÈMES À HAUT RISQUE. NOUS NE POUVONS PAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ET VOUS VOUS ENGAGEZ À NOUS DÉDOMMAGER, DÉFENDRE ET EXONÉRER DE TOUTE RÉCLAMATION, POURSUITE, DEMANDE ET PROCÉDURE ALLÉGUANT, PRÉTENDANT, CHERCHANT OU AFFIRMANT, DE TOUTE RESPONSABILITÉ, TOUTE PERTE, TOUTE OBLIGATION, TOUT RISQUE, TOUS FRAIS, TOUT DOMMAGE, TOUTE DÉCISION, TOUTE SENTENCE, TOUTE PEINE, TOUT JUGEMENT, TOUTE AMENDE OU TOUTE DÉPENSE (Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT) RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL SUR UN SYSTÈME À HAUT RISQUE OU EN RELATION AVEC CELLE-CI, Y COMPRIS CEUX QUI POURRAIENT AVOIR ÉTÉ ÉVITÉS PAR LE DÉPLOIEMENT DE FONCTIONNALITÉS DE SÛRETÉ INTÉGRÉE OU DE TOLÉRANCE DE PANNES SUR LE SYSTÈME À HAUT RISQUE, OU QUI REPOSENT SUR UNE RÉCLAMATION, ALLÉGATION OU AFFIRMATION QUE LE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTÈME À HAUT RISQUE DÉPEND OU DÉPENDAIT DU FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL, OU QUE LA DÉFAILLANCE DE CE DERNIER A PROVOQUÉ LA PANNE D'UN SYSTÈME À HAUT RISQUE.
9.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
9.1	LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE CHAQUE PARTIE À L'ÉGARD DE L'AUTRE PARTIE EN CAS DE RÉCLAMATION DANS LE CADRE DE L'OBJET DU PRÉSENT ACCORD OU LIÉE À CELUI-CI NE DÉPASSERA PAS LE TOTAL DES FRAIS PERÇUS PAR LA SOCIÉTÉ POUR LE LOGICIEL ET LE SUPPORT APPLICABLES ACHETÉS SELON LES TERMES DU PRÉSENT ET ATTRIBUABLES À LA PÉRIODE DE DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LE PREMIER ÉVÉNEMENT À L'ORIGINE DE LADITE RESPONSABILITÉ. 
9.2	AUCUNE DES PARTIES NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, EXEMPLAIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS, DE LA PERTE OU CORRUPTION DE DONNÉES, DE L'INTERRUPTION OU PERTE D'ACTIVITÉ, DE LA PERTE DE REVENUS, DE BÉNÉFICES, DE CLIENTS OU DE VENTES OU ÉCONOMIES ANTICIPÉES, MÊME SI LES DOMMAGES ÉTAIENT PRÉVISIBLES OU SI L'UNE DES PARTIES A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DESDITS DOMMAGES. 
9.3	LES PRÉSENTES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUENT PAS À LA RESPONSABILITÉ DÉCOULANT (A) DE VOTRE DÉFAUT DE PAIEMENT DE TOUS LES MONTANTS DUS, OU (B) DE VOTRE VIOLATION DES ARTICLES 2 (DROITS D'UTILISATION), 6 (CONFIDENTIALITÉ), 7 (DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) OU 13.2 ET 13.3 (EXPORTATION). LES PRÉSENTES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUENT QUE LESDITES RÉCLAMATIONS REPOSENT OU NON SUR UN CONTRAT, UNE FAUTE (NÉGLIGENCE INCLUSE), L'EQUITY, UNE INFRACTION, UNE LOI OU AUTRES. AUCUNE DISPOSITION DU PRÉSENT ACCORD NE PEUT LIMITER OU EXCLURE TOUTE RESPONSABILITÉ NE POUVANT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE CONFORMÉMENT AUX LOIS EN VIGUEUR. CES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SONT CUMULATIVES ET NON DÉFINIES PAR INCIDENT. 
10.
Indemnisation
10.1	Obligations d'indemnisation du Client. Vous vous engagez à indemniser et à nous défendre ainsi que nos Affiliés, dirigeants, administrateurs, employés, entrepreneurs et agents (chacun étant la « Partie indemnisée ») contre toute réclamation, tout dommage et toute dépense (y compris les frais judiciaires et les honoraires raisonnables d'avocat) qu'une Partie indemnisée pourrait subir à la suite des éléments suivants ou en relation avec ceux-ci :
(a)	toutes les réclamations de tiers (les « Réclamations de tiers ») en rapport avec :
(i)	le manquement de votre part d'obtenir tout consentement, toute autorisation ou toute licence nécessaire pour notre utilisation des données, des logiciels, des ressources, des systèmes, des réseaux ou d'autres technologies que vous nous fournissez en vertu de l'Accord ;
(ii)	votre utilisation du Logiciel d'une manière non expressément autorisée par le présent Accord ;
(iii)	notre conformité à toute technologie, tout dessin, toute instruction ou toute exigence fournie par vous ou par un tiers agissant en votre nom ;
(iv)	toute réclamation, tous frais, tout dommage et tout intérêt, de quelque nature que ce soit, revendiqué par l'un de vos Représentants ; ou
(v)	toute violation de votre part des lois en vigueur ; et
(b)	tout coût et tous frais d'avocat raisonnables de sorte que nous puissions répondre à une citation à comparaître, une injonction du tribunal ou toute autre enquête officielle du gouvernement concernant votre utilisation du Logiciel.
10.2	Obligations d'indemnisation de la Société.
(a)	Nous nous engageons à vous défendre contre toute réclamation d'un tiers selon laquelle votre utilisation valide de notre logiciel conformément au présent Accord enfreint un brevet, un droit d'auteur ou une marque déposée d'un tiers, lorsque ladite réclamation est formulée à l'encontre du Logiciel seul, et non en combinaison avec un produit ou un service d'une autre société, ou uniquement une combinaison de notre Logiciel (la « Réclamation de tiers »). Nous devons vous indemniser de tout jugement définitif rendu par un tribunal compétent ou de tout règlement découlant de la Réclamation de tiers, sous réserve de l'Article 10.2 (b) ci-dessous. 
(b)	Exclusions. Nous n'avons aucune obligation à l'égard de toute Réclamation de tiers fondée sur : 
(i)	la conformité à toute technologie, tout dessin, toute instruction ou toute exigence que vous, ou un tiers agissant en votre nom, nous avez fournis ;
(ii)	des modifications ou la programmation du Logiciel effectuées par un tiers autre que nous ; 
(iii)	l'utilisation du Logiciel en dehors de la portée de la Documentation applicable ou en dehors des droits accordés en vertu du présent Accord ou de la Lettre d'octroi applicable ;
(iv)	votre utilisation continue du Logiciel faisant l'objet d'une Réclamation de tiers, après que nous vous avons fourni une version modifiée ou nouvelle du Logiciel sans frais supplémentaires, destinée à rectifier le Logiciel présumé en infraction ; et
(v)	tout Logiciel fourni à titre gratuit, en version bêta ou en évaluation. 
(c)	Recours. Nous pouvons, à notre seule discrétion et à nos propres frais, en rapport avec tout Logiciel qui fait l'objet d'une Réclamation de tiers :
(i)	vous procurer le droit de continuer à utiliser le Logiciel ;
(ii)	remplacer le Logiciel par un Logiciel ne constituant par une violation ;
(iii)	modifier le Logiciel de manière à ce qu'il mette fin à ladite violation ; ou
(iv)	lorsque vous nous renvoyez le Logiciel et le supprimez de vos systèmes, rembourser la valeur résiduelle du prix d'achat que vous avez payé pour le Logiciel constituant une violation, amorti selon une méthode d'amortissement linéaire sur une période de trois (3) ans à compter de la date à laquelle le Logiciel vous a été livré.
10.3	Procédure d'indemnisation. La partie indemnisée (l'« Indemnisé ») doit : (a) fournir sans délai un avis écrit de la réclamation à la partie responsable de l'indemnisation (l'« Indemnisant »), à condition que l'omission de fournir à temps ledit avis qui porte atteinte à l'Indemnisant dégage l'Indemnisé de ses obligations en vertu du présent article, dans la mesure où l'Indemnisant a été lésé et que l'omission de fournir à temps l'avis dégage l'Indemnisant de toute obligation de rembourser à l'autre partie les honoraires de son avocat encourus avant la notification ; (b) collaborer raisonnablement en rapport avec la défense ou le règlement de ladite réclamation ; et (c) accorder à l'Indemnisant le contrôle exclusif de la défense et du règlement de la réclamation, à condition toutefois que tout règlement d'une réclamation ne prévoit pas une obligation spécifique de performance ou une acceptation de responsabilité par l'Indemnisé.
10.4	Recours personnel et exclusif. Les indemnités susmentionnées sont propres aux Parties et ne peuvent être transférées. Le présent Article 10 énonce l'ensemble des obligations d'indemnisation de chaque Partie, ainsi que le recours exclusif concernant les Réclamations de tiers. 
11.
CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES.
11.1	Logiciel d'évaluation. Si nous identifions le Logiciel qui vous est accordé sous licence comme « Logiciel d'évaluation », les dispositions du présent article et de l'Article 11.3 s'appliquent et remplacent toute autre condition concurrente du présent Accord. Votre licence limitée, gratuite et non transférable d'utiliser le Logiciel d'évaluation, uniquement à des fins d'évaluation, est limitée à trente (30) jours, sauf notre accord écrit contraire. Le Logiciel d'évaluation est susceptible de contenir des erreurs ou d'autres problèmes pouvant entraîner des défaillances système ou autres défaillances et fuites de données. Vous pouvez utiliser toute information concernant le Logiciel d'évaluation collectée sur la base de votre utilisation uniquement à des fins d'évaluation, et vous n'êtes pas tenu de fournir lesdites informations à des tiers. Les restrictions générales décrites à l'Article 2.6 s'appliquent. Si vous ne détruisez pas le Logiciel d'évaluation après l'expiration de la période d'évaluation, nous pouvons, à notre seule discrétion, vous facturer le montant correspondant au prix catalogue du Logiciel. Vous acceptez donc vous acquitter de ce montant à réception de la facture. 
11.2	Logiciel bêta. Si nous identifions le Logiciel qui vous est accordé sous licence comme « Logiciel bêta », les dispositions du présent article et les Articles 11.1 (toutes les références au « Logiciel d'évaluation » étant remplacées par « Logiciel bêta ») et 11.3 s'appliquent. Nous ne sommes en aucun cas tenus de développer ou de commercialiser le Logiciel bêta. Le Logiciel bêta ne bénéficie pas du Support. Vous acceptez, si nous l'exigeons, de transmettre vos commentaires concernant le test et l'utilisation du Logiciel bêta, y compris les rapports d'erreurs ou de bogues. Vous nous accordez le droit perpétuel, non exclusif et gratuit d'utiliser, de copier, de distribuer, de réaliser des Œuvres dérivées et d'incorporer vos commentaires dans tout produit, dans n'importe quel pays, et ce, à notre seule discrétion. Dès réception d'une nouvelle version non commercialisée du Logiciel bêta ou dès lancement par la Société d'une version commercialisée dudit Logiciel bêta, vous vous engagez à retourner, à détruire ou à supprimer définitivement tous les Logiciels bêta antérieurs que vous avez reçus de notre part.
11.3	Exclusion de garanties. Les obligations d'indemnisation de la Société définies à l'Article 10 ne s'appliquent pas aux Logiciels d'évaluation et bêta. Les Logiciels d'évaluation et bêta vous sont fournis uniquement « en l'état ». Vous assumez tous les risques liés à l'utilisation des Logiciels d'évaluation et bêta. Si les lois de votre juridiction n'autorisent pas l'exclusion des garanties expresses ou tacites, la clause d'exclusion de responsabilité du présent article peut ne pas s'appliquer, et les garanties expresses ou tacites sont limitées dans la durée à la période minimale requise par la loi en vigueur. En outre, notre responsabilité globale et de nos donneurs de licence est limitée à la somme de cinquante (50) dollars américains au total (ou à la valeur équivalente actuelle dans la devise locale appropriée).
11.4	Logiciel « Gratuit » ou Open Source. Le Logiciel peut inclure des composants (y compris des programmes, applications, outils, utilitaires, bibliothèques et autre code de programmation) qui sont mis à disposition par des tiers dans le cadre d'un modèle de licence de logiciel gratuit ou Open Source (Code LOSG). Nous redistribuons les composants du Code LOSG inclus avec le Logiciel conformément aux conditions de la licence du Code LOSG applicable pour lesdits composants. Votre réception des composants du Code LOSG de notre part dans le cadre du présent Accord n'étend ni ne diminue vos droits ou obligations définis par la licence du Code LOSG applicable aux composants du Code LOSG. Les copies des licences du Code LOSG pour les composants du Code LOSG inclus avec le Logiciel sont incluses avec la Documentation du Logiciel ou référencées dans celle-ci.
12.
Confidentialité.
12.1	Le Logiciel ou le Support peuvent utiliser des applications et outils visant à collecter des Données personnelles, des informations confidentielles ou autres informations vous concernant et relatives aux Utilisateurs finaux (y compris le nom d'un Utilisateur final, son adresse, son adresse e-mail et ses informations de paiement), leurs ordinateurs, les fichiers enregistrés sur leurs ordinateurs ou les interactions desdits ordinateurs avec d'autres ordinateurs (notamment des informations sur le réseau, les licences utilisées, le type de matériel, le modèle, la taille du disque dur, le type de processeur, le type de lecteur, la taille de la mémoire vive, l'architecture 32 ou 64 bits, les types de systèmes d'exploitation, les versions, les paramètres régionaux, la version et le modèle du BIOS, le nombre total de scanners déployés, la taille de la base de données, la télémétrie du système, l'ID de l'équipement, l'adresse IP, l'emplacement, le contenu, le Logiciel installé, nos composants, processus et informations de service, la fréquence de la mise à jour de nos composants et leurs détails, les informations sur des produits tiers installés, les extraits de journaux que nous avons créés, les modèles d'utilisation du Logiciel et des fonctionnalités spécifiques, par exemple) (collectivement, les « Données »).
12.2	Nous sommes tenus de collecter des Données pour vous fournir ainsi qu'aux utilisateurs finaux les fonctionnalités appropriées concernant le Logiciel ou le Support conformément à la commande (y compris, mais sans s'y limiter, pour détecter et signaler des menaces et vulnérabilités sur votre réseau informatique et celui des utilisateurs finaux), nous permettre d'améliorer le Logiciel ou le Support (y compris, sans limitation, pour synchroniser du contenu, effectuer le suivi des appareils, assurer le dépannage, etc.), gérer les licences du Logiciel ou du Support et renforcer ou améliorer la sécurité globale. Vous pouvez être tenu de désinstaller le Logiciel ou de désactiver le Support pour cesser la collecte d'autres Données supportant ces fonctions.
12.3	En concluant cet Accord ou en utilisant le Logiciel, le Support ou l'abonnement au service, vos utilisateurs finaux et vous-même acceptez notre Politique de confidentialité ainsi que la collecte, le traitement, la copie, la sauvegarde, l'enregistrement, le transfert et l'utilisation des Données par nous et nos prestataires de service aux États-Unis, en Europe ou dans d'autres pays ou juridictions se trouvant éventuellement hors du vôtre ou de celui des utilisateurs finaux dans le cadre du Logiciel, du Support ou de l'abonnement au service. 
12.4	Vous êtes tenu d'obtenir tous les droits et autorisations relatifs à la confidentialité auprès des personnes individuelles tel que pouvant être exigé par les réglementations, statuts ou autres lois, ou vos politiques ou directives internes afin de divulguer vos Données personnelles, d'utiliser le Logiciel, et/ou en rapport avec nos performances du Support ou autrement en vertu du présent Accord.
13.
Respect des lois.
13.1	Chaque Partie s'engage à respecter les lois nationales, locales et étatiques en vigueur dans le cadre de l'exercice de ses droits et obligations définis dans le présent, y compris, les lois et réglementations applicables en matière de confidentialité et de contrôle des exportations, la loi FCPA (Foreign Corrupt Practices Act) et d'autres lois applicables en matière de lutte contre la corruption.
13.2	Vous pouvez, directement ou non, exporter ou transférer le Logiciel ou des données techniques (en tout ou en partie) ou tout système ou service qui introduit l'une des parties du Logiciel, ou autoriser leur utilisation ou y accorder l'accès, dans un pays quelconque où ladite exportation, ladite transmission ou ledit accès sont limités par une réglementation, une loi ou toute autre législation, sans autorisation, si nécessaire, du Bureau de l'industrie et de la sécurité du ministère américain du Commerce ou de toute autre entité gouvernementale ayant compétence sur l'exportation, la transmission ou l'accès susmentionnés. Vous ne devez pas utiliser ou transférer tout Logiciel, ni accéder à celui-ci, dans le cadre d'une utilisation finale liée à toute arme nucléaire, chimique ou biologique, ou à des technologies des missiles, sauf autorisation du gouvernement américain par le biais d'une réglementation ou une licence spécifique.
13.3	Vous reconnaissez et convenez qu'un Logiciel contenant un chiffrement peut nécessiter l'autorisation d'une autorité américaine ou de toute autre autorité ayant compétence, y compris, de l'Union européenne, avant l'exportation. Vous reconnaissez et convenez également qu'un Logiciel contenant un chiffrement peut être soumis à des restrictions d'importation ou d'utilisation dans d'autres pays. Pour plus d'informations sur l'exportation et l'importation du Logiciel, rendez-vous sur notre page web relative à la conformité en matière d'exportation. 
14.
Dispositions générales.
14.1	Relation. En vertu du présent, les Parties sont des entrepreneurs indépendants et rejettent expressément tout partenariat, toute concession, toute coentreprise, toute agence, toute relation employeur-employé, toute obligation fiduciaire ou toute autre relation particulière. Chaque Partie précise que le présent Accord ne profitera ni ne créera aucun droit ou motif d'action pour le compte d'une personne ou entité quelconque, autre que les Parties et les Affiliés répertoriés. Le présent Accord n'est pas destiné à créer de tiers bénéficiaire de quelque nature que ce soit. 
14.2	Autonomie des dispositions. Si un tribunal juge qu'une disposition du présent Accord est non valide ou inexécutable en vertu des lois en vigueur, ledit tribunal modifie la disposition susmentionnée dans la mesure minimale requise pour la rendre valide et exécutable, ou s'il échoue, le tribunal doit dissocier ou supprimer la disposition des présentes. Ladite modification n'affecte pas la validité de la disposition modifiée ni des autres dispositions du présent Accord qui demeureront pleinement en vigueur.
14.3	Absence de renonciation. Tout manquement ou retard d'une Partie dans l'exécution d'une disposition quelconque du présent Accord ne doit pas être interprété comme une renonciation à une disposition ou à un droit d'exécuter ladite disposition ou toute autre clause du présent à tout moment. La renonciation à une disposition quelconque du présent Accord doit être faite par écrit, indiquer la disposition à annuler et être signée par la Partie autorisant la renonciation.
14.4	Force majeure et autres manquements ou retards excusables dans l'exécution.
(a)	Aucune des Parties ne peut être tenue responsable des retards ou manquements dans l'exécution de l'une de ses obligations en vertu du présent Accord dans la mesure attribuable à un Événement de force majeure.
(b)	Les manquements ou retards dans notre exécution sont excusés dans la mesure où ils sont attribuables :
(i)	à vos actes ou omissions ou ceux de vos employés, agents, affiliés ou entrepreneurs ;
(ii)	sans limiter la généralité de l'Article 14.4(b)(i), à votre manquement ou retard dans l'exécution d'une tâche, obligation ou responsabilité spécifique en vertu des présentes ou d'une Annexe, dont la tâche, l'obligation ou la responsabilité constitue une condition ou obligation pour une tâche, obligation ou responsabilité ;
(iii)	au respect des instructions, autorisations, approbations ou d'autres informations provenant de vous ; ou
(iv)	à des actes ou omissions des tiers (sauf sur notre indication contraire).
14.5	Droit applicable et lieu. Tous les litiges résultant du présent Accord ou en rapport avec celui-ci ou son objet sont régis par le droit substantiel suivant, énoncées dans le tableau ci-dessous, en fonction de votre principal lieu d'activité, indépendamment des règles sur le conflit de lois et à l'exclusion de celles-ci. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et la loi Uniform Computer Information Transactions Act ne s'appliquent pas au présent Accord. 
Tous les litiges résultant du présent Accord ou se rapportant à celui-ci relèvent de la compétence exclusive des tribunaux répertoriés ci-dessous. Chaque partie accepte la compétence exclusive desdits tribunaux. Nonobstant ce qui précède, l'une ou l'autre des Parties peut demander une injonction provisoire devant tout tribunal de la juridiction applicable en ce qui concerne toute violation présumée des Droits de propriété intellectuelle ou des conditions de confidentialité du présent. 

Principal lieu 
d'activité du Client
Droit applicable
Lieu
États-Unis, Mexique, Amérique centrale, Canada, Amérique du Sud ou Caraïbes et tout autre lieu ne figurant pas dans ce tableau.
Droit de l'État de Californie, États-Unis
Tribunaux d'État du comté de Santa Clara, en Californie et tribunaux fédéraux du district nord de la Californie
Europe, Moyen-Orient et Afrique
Droit de la République d'Irlande
Tribunaux irlandais
Asie-Pacifique, sauf l'Australie et le Japon 
Droit de la République de Singapour
Tribunaux de Singapour
Australie
Droit de l'Australie
Tribunaux de la Nouvelle-Galles du Sud, Australie
Japon
Droit du Japon
Tribunal de district de Tokyo (Japon)
Si vous êtes une entité gouvernementale du secteur public aux États-Unis (à l'exclusion du gouvernement américain), les lois de l'État ou du territoire où vous êtes principalement situé régiront tout litige découlant du présent Accord. Si vous faites partie du gouvernement américain, les lois des États-Unis régiront tout litige découlant du présent Accord.
14.6	Intégralité de l'Accord, ordre de priorité et modifications.
(a)	Le présent Accord constitue l'intégralité de l'accord conclu entre les Parties en rapport avec son objet et remplace toutes les communications contemporaines orales ou écrites entre les Parties en rapport avec son objet. 
(b)	Le présent Accord, y compris tous les documents incorporés par référence, ainsi que la Lettre d'octroi, prévalent, nonobstant toute divergence avec tout bon de commande ou tout autre document écrit soumis par vous, et qu'il soit ou non expressément rejeté par nous.
(c)	La Société se réserve à tout moment le droit de modifier toute condition du présent Accord. Toute modification sera effective dès la publication d'une version mise à jour sur le site web des Mentions légales de Trellix.
14.7	Avis. Les avis et les consentements requis ou autorisés en vertu du présent Accord doivent être donnés par écrit. Les avis sont considérés comme remis immédiatement dans l'un ou l'autre des cas suivants : (a) dès leur réception, (b) le Jour ouvré suivant leur envoi par un service de courrier aérien de nuit prépayé, reconnu à l'échelle nationale et doté de fonctionnalités de suivi, ou (c) cinq (5) Jours ouvrés après avoir été envoyés par courrier recommandé ou certifié par avion, au niveau national ou international, avec un accusé de réception requis et le port payé à l'adresse susmentionnée. Les avis adressés à la Société doivent être envoyés à l'adresse de la Société indiquée dans l'article Définitions ci-dessous. Les avis qui vous sont adressés doivent être envoyés à votre point de contact désigné et à votre adresse, tels qu'ils nous ont été fournis dans le cadre du présent Accord.
14.8	Cession. Vous n'êtes pas autorisé à accorder de sous-licence, à céder ou à transférer vos droits en vertu du présent Accord sans notre autorisation écrite préalable. Toute tentative de votre part d'accorder une sous-licence, de céder ou de transférer l'un de vos droits, responsabilités ou obligations en vertu du présent Accord, directement ou non, par fusion, acquisition ou transfert de contrôle, sera nulle et non avenue.
14.9	À l'attention des utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel et la Documentation habituelle sont considérés comme du « logiciel informatique commercial » et de la « documentation de logiciel informatique commercial » respectivement, conformément aux paragraphes DFAR 227.7202 et FAR 12.212 en vigueur. Tout usage, toute modification, toute reproduction, toute diffusion, toute exécution, tout affichage ou toute divulgation du Logiciel et de la Documentation habituelle par le gouvernement des États-Unis sont uniquement régis par le présent Accord et sont interdits, sauf dans les limites expressément autorisées par le présent.
14.10	Maintien en vigueur. Les articles suivants, de même que toutes les autres conditions nécessaires à l'interprétation ou à l'exécution du présent Accord, demeurent en vigueur après la résiliation des présentes : 6 (Confidentialité), 7 (Droits de propriété intellectuelle), 8 (Limitation de garantie du Logiciel et exclusion de responsabilité), 9 (Limitation de responsabilité), 10 (Indemnisation), 11.3 ((Exclusion de garanties en rapport avec les Logiciels d'évaluation et bêta), 12 (Confidentialité ), 14.5 (Droit applicable et lieu), le présent Article 14.10 (Maintien en vigueur) et 15 (Définitions).
14.11	Licences de logiciels tiers. L'utilisation de nos Produits ou de certaines de leurs fonctionnalités peut nécessiter que le Client dispose de licences pour des logiciels tiers qui n'ont pas été distribués avec nos Produits. Le Client est alors tenu responsable de l'achat de ces licences de logiciels tiers.
15.
DÉFINITIONS. 
Les termes commençant par une lettre majuscule utilisés dans le présent Accord revêtent la signification suivante :
« Partenaire autorisé » désigne tout affilié, distributeur, revendeur ou autre partenaire commercial de la Société.
« Affilié(s) » tel(s) qu'utilisé(s) dans le présent document, signifie toute entité qui contrôle, est contrôlée par, est sous le contrôle commun d'une Partie, ou est contrôlée par la même entité mère qu'une Partie, où « contrôle » ou « contrôlé » signifie la propriété directe ou indirecte, par le biais d'un ou plusieurs intermédiaires de plus de 50 % du capital avec droit de vote ou d'autres droits de vote d'une entité.
« Jour ouvré » s'entend de tout jour autre qu'un samedi, un dimanche ou un jour férié légal à l'endroit où notre Logiciel est fourni.
« Services cloud » se réfère aux services cloud que nous vous fournissons tel que défini dans une ou plusieurs Lettres d'octroi en vertu des termes et conditions de l'Accord de fourniture de Services cloud.
« Accord de fourniture de Services cloud » désigne les termes et conditions qui régissent les Services cloud applicables, disponibles sur le site web des Mentions légales de Trellix.

Le terme « Société », « nous », « notre » ou « nos » signifie :
(i)	Musarubra US LLC, dont le siège est sis 6000 Headquarters Drive, Plano, Texas 75024, États-Unis, (1) si Le Logiciel est acheté aux États-Unis, au Canada, au Mexique, en Amérique centrale, en Amérique du Sud ou dans un pays des Caraïbes, ou (2) uniquement en tant que donneur de licence du Logiciel si ce dernier est acheté au Japon ou en Asie-Pacifique (à l'exception de l'Australie et de la Chine (en RMB)) ;
(ii)	Musarubra Australia Pty Ltd., dont le siège est sis 40 Mount Street, Level 16, North Sydney, NSW 2060, Australie, si le Logiciel est acheté en Australie.
(iii)	Musarubra Ireland Limited, dont le siège social est sis Building 2000, City Gate, Mahon, Cork, Irlande, si le Logiciel est acheté en Europe, au Moyen-Orient ou en Afrique ;
(iv)	Musarubra Japan KK, dont le siège social est sis Shibuya Mark City West, 1-12- 1 Dogenzaka, Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, Japon, en relation avec la distribution du Logiciel et la fourniture de tous les Services cloud et du Support, acquis au Japon ;
(v)	Musarubra Singapore Pte Ltd., dont l'adresse commerciale est sise 238A Thomson Road, #12-01/05 Novena Square, Tower A, Singapour, 307684, en relation avec la distribution du Logiciel et la fourniture de tous les Services cloud et du Support achetés en Asie-Pacifique (mais à l'exclusion de la Chine (en RMB) ou de l'Australie) ;
(vi)	McAfee (Beijing) Security Software Co. Ltd., dont l'adresse commerciale est sise Room 608, Unit 610, 6/F Zhongyu Masion, No.6 North Workers' Stadium Road, Chaoyang District, Beijing, Chine, si le Logiciel est acheté en Chine (en RMB) ; ou
(vii)	Trellix Public Sector LLC, dont le siège social est sis 11911 Freedom Drive, Suite 400, Reston, VA 20190, États-Unis, si le Logiciel est acheté par le gouvernement des États-Unis, les gouvernements d'un État ou locaux, un organisme de santé ou un établissement d'enseignement aux États-Unis.
L'expression « Services cloud » désigne les offres de services cloud de la Société qui sont généralement disponibles à l'achat, et dont les services sont soumis à l'Accord de fourniture de Services cloud disponible sur le site web des Mentions légales de Trellix : https://trellix.com/fr-fr/assets/legal/cloud-services.pdf. Les Services cloud comprennent la Documentation applicable et peuvent également inclure le Logiciel.
« Accord de traitement des données » s'entend de l'Accord de traitement des données destiné aux clients de la Société, disponible sur le site web des Mentions légales de Trellix.
« Fichiers DAT », également appelés fichiers de définition de détection ou fichiers de signatures, désigne les codes utilisés par les logiciels antimalware pour détecter et traiter les virus, les chevaux de Troie et les programmes potentiellement indésirables (PUP).
« Œuvre dérivée » se réfère à une œuvre basée sur une ou plusieurs œuvres préexistantes (notamment une révision, une traduction, une adaptation, une version master, une réduction, un résumé, une amélioration, une modification ou toute autre forme dans laquelle l'œuvre préexistante peut être remaniée, transformée ou adaptée) qui, si créée sans autorisation du détenteur des droits d'auteur de l'œuvre préexistante, peut constituer une violation du droit d'auteur.
« Documentation » désigne tout document explicatif, comme les manuels de l'utilisateur, les supports de formation et les descriptions de produits, concernant la mise en œuvre et l'utilisation des Services cloud que la Société met à votre disposition. La Documentation est fournie sous forme imprimée, électronique ou en ligne.
« Distributeur » désigne toute entité indépendante autorisée par la Société à distribuer le Logiciel et le Support aux Revendeurs ou Utilisateurs finaux.
« Politique de fin de vie » désigne la politique de fin de vie de la Société disponible à l'adresse suivante : https://trellix.com/fr-fr/assets/docs/legal/support-policy-product-support-eol.pdf.
« Utilisateur final » désigne une personne ou une entité juridique qui a reçu une licence ou qui est autorisée à utiliser le Logiciel en vertu du présent Accord.
« Page web relative à la conformité en matière d'exportation » désigne la page web de la Société à l'adresse : https://trellix.com/fr-fr/about/legal/export-compliance.html.
« Événement de force majeure » désigne tout événement indépendant du contrôle raisonnable d'une Partie qui, de par sa nature n'a pas pu être prévu, ou s'il avait pu être prévu était inévitable, y compris, les grèves, les lock-out ou autres litiges industriels (qu'il s'agisse de sa propre main-d'œuvre ou de celle d'un tiers), les catastrophes naturelles, les guerres, les révoltes, les embargos, les actes d'autorité civile ou militaire, les actes de terrorisme ou de sabotage, les manquements à la livraison ou les retards de livraison de nos fournisseurs, les incendies, les inondations, les tremblements de terre, les accidents, la radiation, l'incapacité à assurer le transport sécurisé, les défaillances des moyens de communication ou des sources d'énergie, les dommages malveillants, les pannes d'installations ou de machines, ou le défaut de fournisseurs ou de sous-traitants.
« Lettre d'octroi » désigne un avis de confirmation écrit (électronique ou autre) que nous vous adressons et pour confirmer la ou les licences de Logiciel achetées et les Définitions des droits applicables au produit. La Lettre d'octroi définit le numéro SKU, la quantité, la Période d'abonnement ou la Période de support, et d'autres détails relatifs à l'accès et l'utilisation.
« Matériel » désigne l'équipement matériel (ainsi que toutes les pièces, éléments ou accessoires, et toute combinaison de ceux-ci) acheté pendant la Durée de l'Accord auprès de nous ou d'un Partenaire autorisé, et identifié dans une Lettre d'octroi applicable, à l'exclusion de tout Logiciel ou autre élément immatériel (qu'il soit ou non préchargé sur le matériel ou chargé ultérieurement sur le matériel par vous, nous ou toute autre personne ou entité).
« Système à haut risque » désigne un équipement ou un système exigeant des fonctionnalités de sécurité supplémentaires telles que des fonctions de sûreté intégrée ou de performances à tolérance de pannes en vue d'en maintenir la sûreté lorsqu'il est raisonnablement prévisible qu'une défaillance de l'équipement ou du système pourrait directement entraîner le décès, des dommages corporels ou des dégâts matériels catastrophiques. Un équipement ou système doté d'une fonction de sûreté intégrée peut, en cas de défaillance, revenir dans un mode de fonctionnement sûr plutôt que de tomber en panne, inclure un système secondaire qui se déclenche pour prévenir un dysfonctionnement, ou fonctionner en secours en cas de dysfonctionnement. Un équipement ou système doté d'une fonction de tolérance de pannes peut, en cas de défaillance, continuer de fonctionner, éventuellement à un niveau réduit, plutôt que de s'arrêter complètement. Sans limitation, des Systèmes à haut risque peuvent être requis dans des infrastructures stratégiques, des installations industrielles, des unités de production, des appareils de maintien en vie, des systèmes de navigation ou de communication des avions, trains, bateaux ou véhicules, le contrôle du trafic aérien, des systèmes d'armement, des installations nucléaires, des centrales électriques, des infrastructures et systèmes médicaux et des réseaux de transport.
« Droits de propriété intellectuelle » désigne tous les droits de propriété intellectuelle ou autres droits de propriété en vigueur partout dans le monde, qu'ils existent en vertu de la loi, de la « common law » ou en equity, ou créés dans le futur, notamment : (i) les droits de copyright, les droits de marque et de brevet, les secrets commerciaux, les droits moraux et le droit à la publicité ; (ii) les droits d'auteur ; et (iii) toute demande ou tout droit de demander l'un des droits définis au paragraphe (i) ci-dessus.
« Logiciel Open Source » désigne tout logiciel gratuit qui nécessite, comme condition d'utilisation, de modification ou de distribution du logiciel ou de tout autre logiciel intégré dans ledit logiciel, dérivé de celui-ci ou distribué avec celui-ci (le « Logiciel dérivé »), l'un des éléments suivants :
(i)	le code de source du logiciel ou de tout Logiciel dérivé doit être publié ou autrement rendu disponible à des tiers ;
(ii)	pour la création d'œuvres dérivées du logiciel ou de tout Logiciel dérivé, une autorisation doit être accordée à des tiers ; et
(iii)	les modifications apportées au logiciel doivent être documentées et communiquées lors de la distribution dudit logiciel ou de tout Logiciel dérivé.
Le Logiciel Open Source comprend tout logiciel soumis aux éléments suivants : Licence publique générale GNU (GPL), Licence publique générale pour bibliothèques GNU (LGPL), Licence artistique, Licence BSD, Licence publique Mozilla, Licences publiques générales GNU Affero (AGPL) ou toute autre licence répertoriée à la page www.opensource.org/licenses.
Les termes « Données personnelles » ou « Informations personnelles » désignent toute information liée à une personne identifiée ou identifiable ou qui est autrement définie comme « Données personnelles » conformément au Règlement général sur la protection des données ou en vertu d'autres lois en vigueur sur la protection des données, dans la mesure où la définition de l'expression « Données personnelles » en vertu des lois en vigueur sur la protection des données est plus vaste que les définitions susmentionnées.
« Politique de confidentialité » désigne la politique de confidentialité publiée par la Société à l'adresse suivante : https://trellix.com/au/about/legal/privacy.html.
« Définitions des droits applicables au produit » se réfère aux types de licence ou d'abonnement définis dans la Lettre d'octroi et dans le document intitulé Définitions des droits applicables au produit publié sur le site web des Mentions légales de Trellix.
« Représentants » désigne les Affiliés d'une Partie, ses revendeurs autorisés, sous-traitants ou agents agréés.
« Revendeur » désigne un Partenaire autorisé qui est agréé par la Société à commercialiser et à revendre des licences de Logiciel et du Support.
« Logiciel » désigne tout programme logiciel détenu ou concédé sous licence par nous, selon le contexte, sous forme de code objet et de la Documentation applicable : (i) concédé sous licence par nous et acheté auprès de nous ou de nos Partenaires autorisés ; ou (ii) incorporé ou pré-chargé sur notre équipement matériel de marque acheté auprès de nous ou de l'un de nos Partenaires autorisés, incluant dans chaque cas les Mises à niveau et Mises à jour que l'Utilisateur final installe pendant la Période de support applicable. Un Logiciel peut également comprendre d'autres fonctionnalités ou des fonctions accessibles uniquement via un abonnement valable ou un accord de Support pour certains Services cloud, tel que l'exige l'offre spécifique et conformément à l'Accord de fourniture de Services cloud.
« Support » ou « Support technique » désignent les services que nous (ou un Partenaire autorisé) fournissons pour le support et la maintenance du Logiciel, tel que spécifié dans les Conditions générales de support technique et de maintenance.
« Période de support » désigne la période pendant laquelle l'Utilisateur final a le droit au Support, tel que spécifié dans une Lettre d'octroi.
« Conditions générales de support technique et de maintenance » désigne nos conditions générales relatives au support technique et à la maintenance du Matériel et du Logiciel, disponibles sur le site web des Mentions légales de Trellix. 
« Site web des Mentions légales de Trellix » désigne la page web des mentions légales à l'adresse suivante : https://trellix.com/fr-fr/about/legal.html.
« Mises à jour » désigne toute mise à jour du contenu du Logiciel ou des Services cloud, et inclut tous les fichiers DAT, jeux de signatures, mises à jour de stratégies, mises à jour de bases de données du Logiciel ou des Services cloud, et mises à jour de la Documentation associée, fournis généralement aux Utilisateurs finaux après la date d'achat du Logiciel ou d'abonnement aux Services cloud dans le cadre du Support acquis. En aucun cas, nous ne facturons ni ne commercialisons séparément les Mises à jour.
« Mise à niveau » désigne toutes les améliorations apportées au Logiciel ou aux Services cloud, fournis généralement aux Utilisateurs finaux dans le cadre du Support acquis. En aucun cas, nous ne facturons ni ne commercialisons séparément les Mises à niveau.


-Fin-




Accord de licence utilisateur final
Mai 2022
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